Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATS & DOGS
SARL I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne)

Numéro de dépôt :
99803205
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque CATS & DOGS

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CATS & DOGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne domicilié(e) 4, Rue Paul de KOCK, 93310 LE PRÉ ST GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 243 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne) - France.

La marque CATS & DOGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATS & DOGS est expirée depuis le 16 juillet 2009.

I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne a également déposé les autres marques suivantes : WOOL STREET , NATURE & PEACE Made IN PARIS


SARL I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne) - 4, Rue Paul de KOCK, 93310 LE PRÉ ST GERVAIS - France - SIREN 412243677


SARL I.M.E. (Industrie de la Maille Européenne) - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348397 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

- Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles - Cuir et imitations cuir, peaux d'animaux, maille et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie - Tissus à usage textile - Produit de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Lotions pour les cheveux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.